Raison sociale : PCFRANCE
Nom commercial : SOCILOG
Forme juridique : Entrepreneur individuel
SIRET : 392 232 054 00040 — RCS Tours
N° TVA intracommunautaire : FR 38 392 232 054
Code APE : 6201Z
Siege social : 1 allee du Gate soie, 37390 Charentilly
Email : contact@pcfrance.com
Hebergeur : IONOS SARL
Siege social : 7, place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Site web : www.ionos.fr
Les serveurs sont situes en France, conformement aux exigences reglementaires du secteur social.
SOCILOG est un logiciel protégé. SOCILOG, dans son ensemble — code source, architecture, bases de données, interfaces, textes, visuels et marques — est la propriété exclusive de PCFRANCE, Patrick LEHAGRE, entrepreneur individuel immatriculé au RCS de Tours sous le numéro 392 232 054, seul titulaire des droits d'auteur qui s'y attachent (articles L.111-1 et L.112-2 13° du Code de la propriété intellectuelle).
L'intégralité du code source de SOCILOG a été déposée auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) par enveloppe e-Soleau le 20 septembre 2026, dossier n° DSO2026035022, qui en établit la date certaine et la paternité.
Toute reproduction, représentation, adaptation, décompilation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, de SOCILOG ou de l'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de PCFRANCE, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. PCFRANCE engage systématiquement des poursuites civiles et pénales contre toute contrefaçon ou tout plagiat de ses logiciels.
L'accès au service confère à l'utilisateur un droit d'usage personnel, non exclusif et non cessible, dans les limites des conditions générales ; il ne transfère aucun droit de propriété sur le logiciel.
Conformement au RGPD et a la loi Informatique et Libertes, vous disposez d'un droit d'acces, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilite et d'opposition sur vos donnees personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous a contact@socilog.fr.
En cas de reclamation, vous pouvez saisir la CNIL : www.cnil.fr.
Le site utilise exclusivement des cookies techniques necessaires au fonctionnement du service. Aucun traceur publicitaire ou de profilage n'est deploye.
Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. Tout litige sera soumis a la competence des tribunaux du ressort du Tribunal judiciaire de Tours.